L'histoire des conquêtes sous la Révolution et l’Empire a déjà été bien explorée, en revanche la transposition du modèle judiciaire français dans les territoires conquis méritait de nouvelles recherches. Le bicentenaire de la seconde conquête de la Belgique, 1795-1815, a fourni l'occasion de s'attacher non seulement aux motivations du pouvoir politique français dans sa volonté de réaliser une projection de type colonial de ses institutions dans les départements rattachés, mais aussi au fonctionnement du système, aux difficultés rencontrées, aux résistances des populations concernées. Certes déjà dans le passé certaines régions de factuelle Belgique avaient été tributaires du régime français. Mais comment donc furent acceuillis par l'opinion publique et les justiciables les nouveaux tribunaux et les nouveaux juges imposés par la première République française au mépris du principe proclamé par les révolutionnaires, celui du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes ? Les réactions en France et en Belgique face au "nouveau régime" furent sensibles, commandées notamment par les pratiques coutumières et culturelles régionales, les données linguistiques, les identités religieuses, les conditions économiques et sociales. Enfin l'ouvrage contient aussi une approche comparative avec quelques régions, rhénanes, italiennes et néerlandaises soumises à la même époque à la "domination" juridique et judiciaire française.
Mots-clés | droit comparé histoire du droit code juridique Doctrine juridique |
|---|---|
Auteur : | Anonyme |
titrefr | Justice et Institutions françaises en Belgique (1795/1815) |
auteur | |
http://nakala.fr/terms#created | 1996 |
licence | CC-BY-NC-SA-4.0 |
type | http://purl.org/coar/resource_type/c_2f33 |
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descriptionfr | L'histoire des conquêtes sous la Révolution et l’Empire a déjà été bien explorée, en revanche la transposition du modèle judiciaire français dans les territoires conquis méritait de nouvelles recherches. Le bicentenaire de la seconde conquête de la Belgique, 1795-1815, a fourni l'occasion de s'attacher non seulement aux motivations du pouvoir politique français dans sa volonté de réaliser une projection de type colonial de ses institutions dans les départements rattachés, mais aussi au fonctionnement du système, aux difficultés rencontrées, aux résistances des populations concernées. Certes déjà dans le passé certaines régions de factuelle Belgique avaient été tributaires du régime français. Mais comment donc furent acceuillis par l'opinion publique et les justiciables les nouveaux tribunaux et les nouveaux juges imposés par la première République française au mépris du principe proclamé par les révolutionnaires, celui du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes ? Les réactions en France et en Belgique face au "nouveau régime" furent sensibles, commandées notamment par les pratiques coutumières et culturelles régionales, les données linguistiques, les identités religieuses, les conditions économiques et sociales. Enfin l'ouvrage contient aussi une approche comparative avec quelques régions, rhénanes, italiennes et néerlandaises soumises à la même époque à la "domination" juridique et judiciaire française. |
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langues | fr |