Matomo

Éditions numériques du CHJ | UMR 8025 | CNRS-ULille

retour à la liste

Droit et monde rural. Le droit rural et son impact en milieu urbain

DOI / Handle

Auteur : Jean-Marie Cauchies, Serge Dauchy, Jean-Pierre Verschaeve

Dans nos régions, une symbiose progressive entre la ville et la campagne semble être une caractéristique de l’évolution de l’organisation de la société, depuis l’époque médiévale jusqu'aux temps modernes. Les différences de statut juridique entre bourgeois et ruraux s’estompent, tout au moins en droit privé, en raison de l’amélioration de la condition des paysans, due notamment au rôle modérateur de la coutume. S’il s’agit du statut politique, judiciaire et fiscal des populations, il a également tendance à s’uniformiser, tout au moins là où l’autorité centralisatrice a repris ses droits. Mais ce schéma simplificateur laisse cependant la place à des spécificités locales innombrables, et à une diversité infinie des relations juridiques entretenues par les communautés urbaines et rurales, jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. La Révolution française va proclamer la fin des privilèges et l’égalité absolue des citoyens. Les codes réaliseront ensuite l’uniformisation du droit. Dans ce cadre, cependant, des dispositions particulières seront nécessaires dans les codes napoléoniens pour régler la spécificité des activités rurales, en droit civil comme en droit pénal notamment. La période intermédiaire même le XIXe siècle fournissent à cet égard d’intéressants exemples de conflit entre droit ancien et droit nouveau dans les campagnes de nos régions. C’est à ces rapports entre droit rural et droit urbain que furent consacrées les journées annuelles de la Société d’histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons qui se sont tenues à Lierre.

Données

Droit_Et_Monde_Rural.pdf

Visualisation

Mots-clés

milieu rural
condition sociale
satut juridique
Droits et privilèges
milieu urbain

Auteur :

Jean-Marie Cauchies, Serge Dauchy, Jean-Pierre Verschaeve

titrefr

Droit et monde rural. Le droit rural et son impact en milieu urbain

http://nakala.fr/terms#created

1999

licence

CC-BY-NC-SA-4.0

type

http://purl.org/coar/resource_type/c_2f33

mots-clésfr

milieu rural

mots-clésfr

condition sociale

mots-clésfr

satut juridique

mots-clésfr

Droits et privilèges

mots-clésfr

milieu urbain

descriptionfr

Dans nos régions, une symbiose progressive entre la ville et la campagne semble être une caractéristique de l’évolution de l’organisation de la société, depuis l’époque médiévale jusqu'aux temps modernes. Les différences de statut juridique entre bourgeois et ruraux s’estompent, tout au moins en droit privé, en raison de l’amélioration de la condition des paysans, due notamment au rôle modérateur de la coutume. S’il s’agit du statut politique, judiciaire et fiscal des populations, il a également tendance à s’uniformiser, tout au moins là où l’autorité centralisatrice a repris ses droits. Mais ce schéma simplificateur laisse cependant la place à des spécificités locales innombrables, et à une diversité infinie des relations juridiques entretenues par les communautés urbaines et rurales, jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. La Révolution française va proclamer la fin des privilèges et l’égalité absolue des citoyens. Les codes réaliseront ensuite l’uniformisation du droit. Dans ce cadre, cependant, des dispositions particulières seront nécessaires dans les codes napoléoniens pour régler la spécificité des activités rurales, en droit civil comme en droit pénal notamment. La période intermédiaire même le XIXe siècle fournissent à cet égard d’intéressants exemples de conflit entre droit ancien et droit nouveau dans les campagnes de nos régions. C’est à ces rapports entre droit rural et droit urbain que furent consacrées les journées annuelles de la Société d’histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons qui se sont tenues à Lierre.

http://purl.org/dc/terms/contributor

Adrienne Bogaardt

http://purl.org/dc/terms/contributorfr

Sylvaine Cayet

http://purl.org/dc/terms/contributorfr

Cécile Douxchamps-Lefèvre

http://purl.org/dc/terms/contributorfr

Charles Funk

http://purl.org/dc/terms/contributorfr

Katy Gawelyk

http://purl.org/dc/terms/contributorfr

Renée Martinage

http://purl.org/dc/terms/contributor

Olav Moorman van Kappen

http://purl.org/dc/terms/contributor

Guido van Dievoet

http://purl.org/dc/terms/type

Text

http://purl.org/dc/terms/formaten

PDF

langues

fr

auteur

Jean-Marie Cauchies

auteur

Serge Dauchy

auteur

Jean-Pierre Verschaeve