Voici un peu plus de trois siècles, Louis XIV enlevait à l'Espagne une bonne partie des territoires qui constituent l'actuel département du Nord. Dans les capitulations des principales villes, le roi s'était engagé à respecter les particularismes locaux et notamment l'organisation judiciaire en place, mais cette organisation n'échappera pas aux répercussions de la conquête française. La Révolution de 1789 anéantit la justice d'Ancien Régime et jette les bases d'une nouvelle organisation judiciaire fondée entre autres sur l'élection des juges, le démantèlement des cours supérieures (système de l'appel circulaire), la liberté de la défense et le principe de gratuité. L'arrivée au pouvoir de Bonaparte met un terme aux expériences révolutionnaires. Napoléon procède, en ce domaine comme en tant d'autres, à une synthèse entre l'Ancien Régime et la Révolution : il réalise la codification du droit et met en place une "nouvelle" organisation judiciaire qui consacre sur bien des points le retour à une justice traditionnelle sans que l'héritage révolutionnaire soit complètement oublié. Son œuvre sera durable : elle reste à la base de notre justice moderne. Le Centre d'Histoire Judiciaire de Lille qui a conçu cette exposition en collaboration avec les Archives Départementales du Nord, s'est efforcé de présenter ces trois grandes périodes de l'histoire de la Justice dans notre pays à partir de l'exemple du Nord. A travers des documents empruntés aux dépôts d'archives, musées et biblio thèques du département, le visiteur découvrira l'exceptionnelle richesse de ces lieux de mémoire.
Mots-clés | pouvoirs publics changement de régime politique code juridique source du droit |
|---|---|
Auteur : | Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion |
titrefr | La Justice dans le Nord. Trois siècles d'histoire (1667/1967) |
http://nakala.fr/terms#created | 2001 |
licence | CC-BY-NC-SA-4.0 |
type | http://purl.org/coar/resource_type/c_2f33 |
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mots-clésfr | changement de régime politique |
mots-clésfr | code juridique |
mots-clésfr | source du droit |
descriptionfr | Voici un peu plus de trois siècles, Louis XIV enlevait à l'Espagne une bonne partie des territoires qui constituent l'actuel département du Nord. Dans les capitulations des principales villes, le roi s'était engagé à respecter les particularismes locaux et notamment l'organisation judiciaire en place, mais cette organisation n'échappera pas aux répercussions de la conquête française. La Révolution de 1789 anéantit la justice d'Ancien Régime et jette les bases d'une nouvelle organisation judiciaire fondée entre autres sur l'élection des juges, le démantèlement des cours supérieures (système de l'appel circulaire), la liberté de la défense et le principe de gratuité. L'arrivée au pouvoir de Bonaparte met un terme aux expériences révolutionnaires. Napoléon procède, en ce domaine comme en tant d'autres, à une synthèse entre l'Ancien Régime et la Révolution : il réalise la codification du droit et met en place une "nouvelle" organisation judiciaire qui consacre sur bien des points le retour à une justice traditionnelle sans que l'héritage révolutionnaire soit complètement oublié. Son œuvre sera durable : elle reste à la base de notre justice moderne. Le Centre d'Histoire Judiciaire de Lille qui a conçu cette exposition en collaboration avec les Archives Départementales du Nord, s'est efforcé de présenter ces trois grandes périodes de l'histoire de la Justice dans notre pays à partir de l'exemple du Nord. A travers des documents empruntés aux dépôts d'archives, musées et biblio thèques du département, le visiteur découvrira l'exceptionnelle richesse de ces lieux de mémoire. |
http://purl.org/dc/terms/contributorfr | Annie Deperchin |
http://purl.org/dc/terms/contributorfr | Nicolas Derasse |
http://purl.org/dc/terms/contributorfr | Virginie Desprez |
http://purl.org/dc/terms/contributorfr | Bruno Dubois |
http://purl.org/dc/terms/contributorfr | Katy Gawelik |
http://purl.org/dc/terms/contributorfr | Sylvie Humbert |
http://purl.org/dc/terms/contributorfr | Arnaud Lecompte |
http://purl.org/dc/terms/contributorfr | Farid Lekéal |
http://purl.org/dc/terms/contributorfr | Tanguy Le Marc'hadour |
http://purl.org/dc/terms/contributorfr | Hervé Leuwers |
http://purl.org/dc/terms/contributorfr | Jacques Lorgnier |
http://purl.org/dc/terms/contributorfr | Renée Martinage |
http://purl.org/dc/terms/contributorfr | Christian Pfister |
http://purl.org/dc/terms/contributorfr | Jean-Pierre Royer |
http://purl.org/dc/terms/type | Text |
http://purl.org/dc/terms/formaten | |
langues | fr |
auteur | Serge Dauchy |
auteur | Véronique Demars-Sion |